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La police municipale de Beaucaire efficace et réactive. Quid de la justice ?

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Ce mercredi 9 janvier vers 8h30, deux élèves du lycée professionnel Paul Langevin et de Saint Félix d’Alzon ont été menacés par un individu armé d’une lame (sans que les élèves ne soient blessés).
Dans les dix minutes qui ont suivi, la police municipale, prévenue, est intervenue et a procédé à l’interpellation de l’individu. Cette interpellation a été particulièrement mouvementée, une policière ayant été blessée et les policiers municipaux clairement menacés de mort et de représailles.
Lors de cette interpellation, les policiers ont découvert sur cet individu mineur habitant le centre-ville de Beaucaire et déjà très défavorablement connu des services de police une quantité importante de cannabis conditionné en sachets.

Plusieurs dépôts de plainte sont en cours.

Le Maire de Beaucaire et son adjoint à la sécurité tiennent à saluer la réactivité du service de vidéo protection qui a permis de localiser le suspect formellement identifié et la réactivité de la police municipale qui a procédé très rapidement à son interpellation.
La clémence régulière de certains magistrats vis à vis de ce type de délinquants multirécidivistes révolte élus et policiers.
Le Maire de Beaucaire tiendra les Beaucairois informés des suites qui seront données par la justice à cette affaire pour laquelle la protection fonctionnelle sera accordée par le Maire à ses policiers.

Charte « Ma commune sans migrants » : la justice donne raison à la Mairie de Beaucaire

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Le 27 septembre 2016, Julien Sanchez, Maire de Beaucaire, présentait en conseil municipal la charte « Ma commune sans migrants ».
La charte avait alors été votée à une très large majorité (l’opposition de gauche et de M. Christophe André votant contre).

Quelques semaines après, une petite association locale, dont l’objectif principal est de lutter à tout prix contre la municipalité, attaquait la délibération au Tribunal Administratif de Nîmes.
L’association reprochait à la commune de délibérer en dehors de ses compétences (accueil des migrants), de ne pas respecter le principe d’égalité des droits, d’enfreindre le principe de laïcité et d’introduire une discrimination en raison de l’appartenance à une religion.

Par ordonnance en date du 3 octobre 2017, la justice vient de donner raison à la Mairie de Beaucaire et a rejeté la requête de l’association (présidée par une personne qui, par ailleurs, a comparu devant le tribunal correctionnel de Nîmes la semaine dernière suite à la plainte de l’ensemble des Policiers Municipaux et du Maire, pour diffamation envers personnes dépositaires de l’autorité publique).

Quelques jours après l’attentat de Marseille (dont l’auteur était un clandestin), la municipalité de Beaucaire réaffirme son opposition de principe à l’accueil de tout nouveau clandestin en France et demande à nouveau au gouvernement d’organiser un référendum sur le sujet pour constater que la majorité des français y est également farouchement opposée.

Justice : La Ville fait condamner définitivement l’ancien directeur de la publication de “Midi Libre”

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Régulièrement, les adversaires de la municipalité lui reprochent d’être procédurière et de faire valoir ses droits.
Comme si l’on reprochait à la victime d’un délit (vol…) ou d’un crime (viol…) de déposer plainte et de demander réparation ?
Victime d’une mise en cause injustifiée (comme souvent) dans un article de “Midi Libre” du 14 novembre 2014 sans avoir eu la possibilité d’y répondre, la municipalité avait d’abord choisi d’adresser un droit de réponse à ce quotidien en situation de monopole.
Le directeur de la publication de l’époque avait alors refusé de diffuser le droit de réponse de la municipalité qui remplissait pourtant tous les critères objectifs pour ce faire.
Condamné en première instance, le directeur de la publication de “Midi Libre” de l’époque avait interjeté appel mais avait dû publier le droit de réponse (près d’un an après la diffusion de l’article incriminé).
Condamné plus lourdement en appel, il avait formé un pourvoi en cassation.
La Cour de Cassation vient il y a quelques jours de confirmer définitivement la condamnation de l’ex directeur de la publication de “Midi Libre” qui est ainsi condamné à rembourser 4500 euros de frais de justice à la Ville de Beaucaire.
Il est également condamné à verser 1 euro de dommages et intérêts au Maire de Beaucaire qui, ne souhaitant pas s’enrichir mais simplement obtenir justice par principe, n’avait demandé que cette somme symbolique étant donné qu’il s’agissait d’un premier procès.
La Ville de Beaucaire se félicite de cette condamnation définitive dans cette affaire et appelle “Midi Libre” à traiter Beaucaire et le Maire que lui ont choisi les électeurs de manière plus objective à l’avenir.
“Midi Libre” n’est pas au-dessus des lois.
Nous ne laisserons plus rien passer dans ce domaine et demanderons systématiquement réparation en cas de non diffusion de nos droits de réponse. En cas de récidive, le Maire de Beaucaire demandera cette fois des dommages et intérêts plus conséquents car il lui est insupportable de devoir perdre du temps et de devoir engorger nos tribunaux (déjà très sollicités) avec ce type d’affaires.
À bon entendeur…

JUSTICE : Deux nouvelles victoires pour la Ville de Beaucaire

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La Ville de Beaucaire tient à faire connaître deux décisions de Justice rendues ces dernières 24 heures :

Dans l’affaire de la crèche provençale exposée en Mairie de Beaucaire, d’abord, la Ligue des Droits de l’Homme avait cru devoir saisir le Conseil d’Etat afin d’obtenir l’annulation de l’ordonnance du Tribunal Administratif de Nîmes en date du 21 décembre 2016 la condamnant à payer 1200 euros à la commune de Beaucaire.

Par une ordonnance du 27 mars 2017 reçue ce jour, le Conseil d’Etat indique qu’il n’y a pas lieu à statuer. L’ordonnance du Tribunal Administratif condamnant la LDH à 1200 euros devient donc définitive. Un huissier sera mandaté dans les prochaines heures pour obtenir le paiement de cette somme.

Dans l’affaire qui opposait au Maire de Beaucaire pas moins de 4 parties civiles (Sylvie Polinière, syndicaliste CGT du lycée professionnel Paul Langevin, le syndicat départemental de l’Education Nationale CGT “CGT Educ’action 30”, la Fédération de l’éducation, de la recherche et de la culture CGT et l’union départementale CGT du Gard), poursuivant le Maire pour injure publique et diffamation publique, la Cour de Cassation, par un arrêt du 28 mars 2017, a rejeté le pourvoi des parties civiles, affirmant le bien fondé de la relaxe du Maire prononcée par la Cour d’Appel de Nîmes en date du 12 janvier 2016. La Cour de Cassation a en outre condamné les parties civiles à payer à la Ville au titre des frais de justice la somme de 1000 euros. Un huissier sera mandaté dans les prochaines heures pour en obtenir le paiement.

La Ville de Beaucaire et son Maire ne se laisseront jamais intimider et continueront à défendre les intérêts des Beaucairois.
Un Maire digne de ce nom ne doit en effet pas avoir peur de défendre l’honneur de ses policiers, de ses employés, de ses habitants, l’honneur de sa ville et de ses élus.
La Ville de Beaucaire et son Maire se félicitent aujourd’hui de voir ceux qui voudraient les intimider, les retarder, les ralentir, les pousser à bout, être condamnés à leur payer des frais de justice qui rentreront directement dans les caisses de la Ville, mettant un terme aux propos malhonnêtes de certains élus d’opposition sur le sujet.

Beaucaire : L’opposition hystérique (élus et public) perturbe le bon déroulement du Conseil Municipal

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Ce mardi 14 mars au soir se tenait à Beaucaire un Conseil Municipal pour l’approbation du compte administratif et le vote du budget primitif de la Ville, moment important dans la gestion d’une collectivité.

Agacé par les bons résultats budgétaires de la municipalité, dépité de ne pas avoir d’argument valable à opposer à Julien Sanchez, et n’ayant toujours pas accepté de ne pas avoir été élu Maire de Beaucaire en 2014, M. Christophe André (élu d’opposition des Républicains) a d’abord diffamé publiquement et de manière réitérée le Maire de Beaucaire pendant la séance avant d’injurier des employés municipaux (et notamment une jeune femme de 24 ans) à l’occasion d’une suspension de séance, les traitant de “larbins” devant témoins, refusant ensuite de s’excuser envers eux suite à la demande du Maire à la reprise de la séance.

M. Christophe André a également à plusieurs reprises tenté d’entraver le bon déroulement du Conseil Municipal (organe délibérant) en se mettant debout en dehors de sa place dans l’assemblée à plusieurs reprises pour y intervenir, en déplaçant du matériel municipal et en se rapprochant de la tribune où se tenait le Maire en tentant de couvrir la voix du Président de l’assemblée à de nombreuses reprises.

Par son attitude provocatrice, hystérique, irrespectueuse et infantile, M. Christophe André a contribué à créer un climat délétère et contribué à favoriser un trouble à l’ordre public, plusieurs membres du public (politisés) intervenant oralement et commentant les débats à voix haute, ce qui est interdit, seuls les élus (de la majorité et de l’opposition) devant pouvoir s’exprimer dans un Conseil Municipal qui est une institution républicaine.

Après avoir tenté pendant la suspension de séance de dialoguer avec plusieurs membres de l’opposition et même avec M. Christophe André, et voyant que celui-ci et que les personnes du public concernées persistaient à refuser de respecter la bonne tenue des débats, Monsieur le Maire a informé des faits Monsieur le Préfet du Gard.
À la reprise de la séance, conformément au code général des collectivités territoriales, 3 élus en plus du Maire ont demandé à ce que le Conseil se tienne à huis clos, un vote à la majorité confirmant ce choix.

Plusieurs membres du public (politisés) refusant de quitter les lieux malgré le huis clos, de même que la presse locale, le Maire a dû suspendre à nouveau la séance et requérir l’intervention de la force publique.

La police nationale est alors intervenue pour faire respecter le huis clos décidé conformément aux textes par la majorité absolue du Conseil Municipal (en vertu du code général des collectivités territoriales).

Le Conseil Municipal a pu se poursuivre en présence des élus de la majorité et de plusieurs élus d’opposition restés jusqu’au bout du Conseil par respect des institutions et du mandat qui leur a été confié par les électeurs, plus intéressés par les débats pour leur Ville que par la politique politicienne et la basse tentative de destabilisation du Conseil Municipal.

M. Christophe André n’en étant pas à son coup d’essai, et celui-ci ayant refusé de s’excuser, la Ville de Beaucaire déposera dans les prochaines heures plusieurs plaintes à l’encontre de celui-ci pour son attitude d’obstruction ayant généré des troubles et une entrave à la bonne tenue des débats d’une institution républicaine (en mobilisant qui plus est des effectifs de police nationale qui ont mieux à faire), mais aussi pour diffamation à l’encontre du Maire dans l’exercice de ses fonctions.

Il est détestable que des élus et des citoyens majeurs puissent agir de la sorte. Cela ne grandit pas la politique.
Ces attitudes n’empêcheront pas les élus de la majorité municipale d’avancer pour le développement de Beaucaire et l’intérêt général de la Ville auxquels ils travaillent 365 jours par an.

Justice / Crèche en Mairie de Beaucaire : La Libre Pensée du Gard déclare forfait ! 3e victoire du Maire dans ce dossier

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A Beaucaire, l’exposition d’une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville vaut depuis 2 ans plusieurs procès au Maire.

Cette année, ce sont pas moins de 3 procès qui ont encore été intentés contre sa décision d’exposer une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville (crèche qui constituerait selon les associations poursuivantes “un trouble à l’ordre public”).

La Ligue des Droits de l’Homme a perdu le premier procès, condamnée qui plus est par une ordonnance du 21 décembre 2016 à verser 1200 euros à la Ville de Beaucaire.

La Ligue des Droits de l’Homme a également perdu le second, sa requête étant cette fois rejetée directement par ordonnance le 29 décembre 2016.

La 3e affaire devait être jugée demain 5 janvier au Tribunal Administratif de Nîmes. Là encore, une association demandait à ce que la crèche provençale soit enlevée sans délai de la Cour de l’Hôtel de Ville de Beaucaire.

Aujourd’hui, nous apprenons que l’association de la Libre Pensée du Gard vient de retirer sa requête et donc de déclarer forfait.

Cette nouvelle victoire de la Ville de Beaucaire et de son Maire démontre que lorsque les Maires tiennent bon et sont forts, ce sont les associations extrémistes qui reculent et se couchent.

A Beaucaire, culture et traditions sont et seront toujours défendues par l’équipe municipale, quels que soient les obstacles qui se dresseront sur sa route et quel que soit donc le nombre de procès intentés au Maire.

Le Maire de Beaucaire remercie les centaines de milliers de personnes mobilisées à ses côtés et/ou en veille sur ces procès, qu’elles habitent Beaucaire, la Provence ou plus largement la France.

Il donne rendez-vous à chacun pour son prochain procès le 17 janvier à 14h00 au Tribunal Correctionnel de Nîmes pour défendre un autre droit fondamental : le droit de réponse, la Ville de Beaucaire attaquant une nouvelle fois le quotidien “Midi Libre” pour refus d’insertion d’un droit de réponse (étant précisé que la Ville de Beaucaire a déjà gagné en justice par deux fois contre “Midi Libre” ces derniers mois pour le même motif).

Dans l’affaire du 17 janvier, une interview de Carole Delga, Présidente du Conseil Régional, dans les pages “Beaucaire” de “Midi Libre” mettait en cause le Maire de Beaucaire sans respect du contradictoire. En plus de ne pas respecter le contradictoire, le quotidien “Midi Libre” avait, en outre, refusé d’insérer un droit de réponse malgré les mises en cause publiques indéniables que comportait l’interview de Carole Delga.

Le Tribunal ne pourra là aussi que reconnaître l’évidence.

Rappelons d’ailleurs que Carole Delga est poursuivie pour discrimination à l’égard de la Ville de Beaucaire à raison des idées politiques de ses élus. Elle sera pour sa part jugée le 28 février prochain à 14h00.

VICTOIRE de la Ville de Beaucaire face à la Ligue des Droits de l’Homme

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URGENT / Justice :

VICTOIRE de la Ville de Beaucaire face à la Ligue des Droits de l’Homme (LDH).
L’ordonnance du Tribunal Administratif de Nîmes vient d’être rendue suite à l’audience d’hier 20 décembre.
– La crèche provençale de Noël restera exposée en Mairie.
– La LDH est condamnée à verser 1200 euros à la commune.
Vu le terrorisme, le chômage, la précarité de beaucoup de Français, le nombre de sans abris, les droits des femmes dans certains quartiers de notre pays, souhaitons que les responsables et adhérents de la LDH trouvent désormais des sujets de préoccupations plus pertinents.
La crèche provençale continuera à être exposée en Mairie chaque année.
Merci à tous ceux qui ont envoyé des messages de soutien au Maire convoqué devant la Justice dans l’exercice de ses fonctions et aux milliers de personnes ayant signé la pétition pour le maintien de la crèche.

La Ville de Beaucaire.

Cliquez ici pour consulter l’ordonnance du 21 décembre 2016 du Tribunal Administratif de Nîmes

Crèche provençale exposée en Mairie : Le Maire de Beaucaire au Tribunal !

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Un procès de plus ! Cette fois c’est la Ligue des Droits de l’Homme qui poursuit en Justice notre Maire.
Ce mardi à 14h30 sera en effet examinée en urgence une requête de la Ligue des Droits de l’Homme visant à obtenir le démontage de la crèche provençale de Noël exposée en Mairie.
Cette association prétend que la laïcité imposerait de ne plus exposer de crèche provençale, y compris aux portes de la Provence.
Le Maire de Beaucaire, accompagné des avocats de la Ville, Maîtres Sylvie Josserand et Laurent Frölich, expliquera cet après-midi pourquoi il maintiendra la crèche exposée en Mairie.

Si vous êtes pour le maintien de la crèche en Mairie, nous vous invitons à publier sur les réseaux sociaux une photo de vous devant la crèche exposée en Mairie de Beaucaire ou devant votre crèche pour montrer votre soutien.
Vous pouvez aussi signer la pétition “Touche pas à ma crèche !” en cliquant ici.

Les élus de Beaucaire soutiennent les Policiers en colère

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Dans toutes les villes de France dotées d’un commissariat de police nationale, les policiers manifestent depuis plusieurs jours (fait extrêmement rare) pour dénoncer leurs conditions de travail, les atteintes physiques de plus en plus graves commises à leur endroit ainsi que le manque de soutien de l’Etat.

Ce mercredi 26 octobre à midi, le Maire de Beaucaire, de nombreux élus de la majorité municipale, des agents de la Police Municipale de Beaucaire et des citoyens étaient présents devant le commissariat de Police Nationale de Tarascon-Beaucaire pour soutenir les policiers dans leur combat.

Nos policiers ne doivent plus être des cibles.
A l’heure où, en France, la délinquance est de plus en plus armée et de moins en moins incarcérée, nos policiers doivent pouvoir bénéficier de la présomption de légitime défense.

La suppression de plus de 12 500 postes de policiers et gendarmes sous le mandat de l’ancien Président de la République, le manque de moyens et de soutien et la politique pénale désastreuse actuels ont également été dénoncés à travers ce rassemblement qui s’est terminé par une Marseillaise devant le commissariat et par une marche dans Tarascon, Beaucaire n’ayant plus depuis de nombreuses années de commissariat de police nationale.

Nuisances nocturnes devant les commerces : Ce qui devait arriver arriva !

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Le Maire de Beaucaire tient à remercier et à féliciter pour leur professionnalisme les forces de l’ordre (policiers municipaux et nationaux) intervenues ce jeudi 18 août alors qu’un Beaucairois, semble-t-il excédé par le tapage nocturne causé par un groupe de jeunes devant une épicerie, a ouvert le feu.

Les premières constatations semblent établir que l’arme utilisée serait une carabine à plomb.

L’individu ayant ouvert le feu a bien évidemment été interpellé (plusieurs jeunes menaçant de s’en prendre à lui après les tirs).

Si ce fait divers est tragique, et si personne ne doit se faire justice soi-même, le Maire de Beaucaire n’est pas du tout étonné par ces faits. Il les avait même prévus et anticipés il y a plus d’un an.

En juin 2015, il avait en effet signé un arrêté ordonnant à un certain nombre de commerces situés dans des petites rues étroites et résidentielles de fermer à 23h00 (dont précisément la rue comportant le commerce devant lequel s’est déroulé cet incident cette nuit vers 22h30).
Le Maire avait alors subi les foudres d’associations communautaristes, du conseil français du culte musulman, d’opposants politiques et de médias.

L’arrêté municipal avait ensuite été attaqué en justice par 6 commerçants prétendant qu’il n’y avait aucune nuisance devant leur commerce et que la motivation du Maire serait la discrimination.

Au contraire, on le voit concrètement ce soir, le Maire de Beaucaire avait simplement souhaité protéger chacun de ce type de drame en faisant respecter l’ordre public et en assurant la tranquillité pour les riverains, des honnêtes gens qui ont droit au sommeil.

À ce jour, la justice n’en a toujours pas terminé avec cette procédure et le Maire de Beaucaire sera à nouveau au Tribunal le 22 septembre pour islamophobie après que le SRPJ a été envoyé en Mairie pour une enquête complémentaire afin de savoir s’il y avait bien des plaintes de riverains pour des nuisances nocturnes.

Le Maire de Beaucaire tire à nouveau ce soir la sonnette d’alarme : Quand, enfin, la justice reconnaîtra-t-elle qu’avec ce type d’arrêtés, un Maire est dans son rôle ?
Les commerçants pourront-ils à nouveau après cet incident prétendre que les nuisances n’existent pas ?

En attendant que la justice valide les arrêtés municipaux du Maire et que l’Etat apporte le concours de la police nationale pour les faire appliquer, le Maire de Beaucaire souhaite un prompt rétablissement aux personnes blessées et appelle chacun à désormais respecter la tranquillité publique pour que ce type de drame ne se reproduise pas.

Dès ce vendredi 19 août, un nouvel arrêté tranquillité publique sera pris, interdisant cette fois l’ouverture des commerces dans ces rues après 22h30.
Dans l’intérêt de tous, il enjoint cette fois les commerçants concernés à ne pas se victimiser, à respecter les arrêtés et à faire preuve de responsabilité vis-à-vis de leur clientèle pour que la tranquillité et la sécurité publiques soient assurées.