Articles

Beaucaire : Contraires au règlement voté en conseil municipal, les repas de substitution n’existeront plus !

/0 Commentaires/ /par

En 2009, l’ancien Maire de Beaucaire décidait seul, sans délibération du conseil municipal, d’instaurer des repas de substitution à Beaucaire uniquement les jours où du porc était servi, cédant ainsi lâchement au communautarisme qui gagne du terrain partout en France.
En décembre 2017, le nouveau Maire de Beaucaire décidait, par le parallélisme des formes, de supprimer ces repas de substitution sans délibération du conseil municipal. Tous les parents d’élèves inscrits au service de cantine sans exception avaient d’ailleurs signé en septembre 2017 la feuille d’inscription au service de cantine mentionnant expressément que les repas de substitution pouvaient être supprimés à tout moment avec un délai de prévenance raisonnable.

Le 28 juin 2018, le conseil municipal se prononçait à l’unanimité pour le nouveau règlement intérieur des temps périscolaires (et des cantines), comprenant un article 5 sur la laïcité avec la mention suivante « Aucune demande particulière, fondée sur des motifs religieux, ne pourra donc justifier une adaptation du service », les repas de substitution (mis en place uniquement les jours où du porc est servi) étant précisément une demande particulière, fondée sur des motifs religieux (interdits religieux) et contraires à la bonne application de ce règlement voté.

Le Tribunal Administratif de Nîmes, par 4 jugements du 9 octobre 2018, indique que c’est bien le conseil municipal qui devait seul se prononcer sur ce sujet. Il déboute les parties civiles de leurs cupides demandes de remboursements de frais de justice.

La délibération du conseil municipal ayant été prise en juin 2018 postérieurement à la décision du Maire et n’ayant pas été attaquée dans un délai de 2 mois, les repas de substitution (contraires au nouveau règlement voté puisqu’étant une demande particulière fondée sur des motifs religieux, et plus exactement sur la prise en compte d’interdits religieux), sont bel et bien définitivement supprimés à Beaucaire.

Ils ne seront en aucun cas remis en place, d’autant que des raisons matérielles empêchaient d’en mettre en place dans de bonnes conditions (la construction de selfs dans les 5 cantines ayant été chiffrée à 1,5 million d’euros, soit 60% du budget des nouveaux investissements annuels de la commune).
Ce choix est conforme à la circulaire du Premier Ministre en date du 13 avril 2007, à la circulaire du Ministre de l’Intérieur en date du 16 août 2011 et à la réponse ministérielle du Ministre de l’Education Nationale en date du 23 janvier 2018.

A Beaucaire : le communautarisme recule !
Cela embête les associations politisées et les communautaristes, mais c’est comme ça !

Temps de travail : le tribunal rejette les requêtes de la CGT

/0 Commentaires/ /par

Sous l’ancienne municipalité, de nombreux dysfonctionnements étaient en vigueur au niveau de la gestion des ressources humaines.
Ainsi, le rapport de la chambre régionales des comptes relatif à la gestion de la Ville par l’ancien Maire Jacques Bourbousson et publié en juillet 2014 pointait par exemple le fait que la réglementation sur le temps de travail n’était pas respectée (ainsi, le Maire ne faisait pas travailler les employés communaux 1607 heures par an, base légale correspondant à un temps complet).

C’est donc en toute logique, par respect de l’argent du contribuable et pour l’honneur des agents municipaux, que le Maire a fait voter en conseil municipal le retour aux 1607 heures de travail par an, à travers deux délibérations, l’une de février 2015 (pour l’année 2015) et l’autre de janvier 2016 (pour l’année 2016).

Le syndicat CGT des territoriaux de Beaucaire Terre d’Argence, qui contestait ces délibérations, les a attaquées au Tribunal Administratif.

Par deux jugements du 5 octobre 2017, la 2ème chambre du Tribunal Administratif de Nîmes a rejeté les demandes du syndicat dans les deux procédures.

Le Maire de Beaucaire, qui tient à préciser que les actions menées par ce syndicat n’étaient en aucun cas partagées par la majorité des agents municipaux, se félicite de ces décisions et remercie les agents de la commune qui réalisent, toute l’année, un travail important et de qualité au service de l’intérêt général. Le débat est désormais clos.

Beaucaire : L’opposition hystérique (élus et public) perturbe le bon déroulement du Conseil Municipal

/0 Commentaires/ /par

Ce mardi 14 mars au soir se tenait à Beaucaire un Conseil Municipal pour l’approbation du compte administratif et le vote du budget primitif de la Ville, moment important dans la gestion d’une collectivité.

Agacé par les bons résultats budgétaires de la municipalité, dépité de ne pas avoir d’argument valable à opposer à Julien Sanchez, et n’ayant toujours pas accepté de ne pas avoir été élu Maire de Beaucaire en 2014, M. Christophe André (élu d’opposition des Républicains) a d’abord diffamé publiquement et de manière réitérée le Maire de Beaucaire pendant la séance avant d’injurier des employés municipaux (et notamment une jeune femme de 24 ans) à l’occasion d’une suspension de séance, les traitant de « larbins » devant témoins, refusant ensuite de s’excuser envers eux suite à la demande du Maire à la reprise de la séance.

M. Christophe André a également à plusieurs reprises tenté d’entraver le bon déroulement du Conseil Municipal (organe délibérant) en se mettant debout en dehors de sa place dans l’assemblée à plusieurs reprises pour y intervenir, en déplaçant du matériel municipal et en se rapprochant de la tribune où se tenait le Maire en tentant de couvrir la voix du Président de l’assemblée à de nombreuses reprises.

Par son attitude provocatrice, hystérique, irrespectueuse et infantile, M. Christophe André a contribué à créer un climat délétère et contribué à favoriser un trouble à l’ordre public, plusieurs membres du public (politisés) intervenant oralement et commentant les débats à voix haute, ce qui est interdit, seuls les élus (de la majorité et de l’opposition) devant pouvoir s’exprimer dans un Conseil Municipal qui est une institution républicaine.

Après avoir tenté pendant la suspension de séance de dialoguer avec plusieurs membres de l’opposition et même avec M. Christophe André, et voyant que celui-ci et que les personnes du public concernées persistaient à refuser de respecter la bonne tenue des débats, Monsieur le Maire a informé des faits Monsieur le Préfet du Gard.
À la reprise de la séance, conformément au code général des collectivités territoriales, 3 élus en plus du Maire ont demandé à ce que le Conseil se tienne à huis clos, un vote à la majorité confirmant ce choix.

Plusieurs membres du public (politisés) refusant de quitter les lieux malgré le huis clos, de même que la presse locale, le Maire a dû suspendre à nouveau la séance et requérir l’intervention de la force publique.

La police nationale est alors intervenue pour faire respecter le huis clos décidé conformément aux textes par la majorité absolue du Conseil Municipal (en vertu du code général des collectivités territoriales).

Le Conseil Municipal a pu se poursuivre en présence des élus de la majorité et de plusieurs élus d’opposition restés jusqu’au bout du Conseil par respect des institutions et du mandat qui leur a été confié par les électeurs, plus intéressés par les débats pour leur Ville que par la politique politicienne et la basse tentative de destabilisation du Conseil Municipal.

M. Christophe André n’en étant pas à son coup d’essai, et celui-ci ayant refusé de s’excuser, la Ville de Beaucaire déposera dans les prochaines heures plusieurs plaintes à l’encontre de celui-ci pour son attitude d’obstruction ayant généré des troubles et une entrave à la bonne tenue des débats d’une institution républicaine (en mobilisant qui plus est des effectifs de police nationale qui ont mieux à faire), mais aussi pour diffamation à l’encontre du Maire dans l’exercice de ses fonctions.

Il est détestable que des élus et des citoyens majeurs puissent agir de la sorte. Cela ne grandit pas la politique.
Ces attitudes n’empêcheront pas les élus de la majorité municipale d’avancer pour le développement de Beaucaire et l’intérêt général de la Ville auxquels ils travaillent 365 jours par an.

Justice / Crèche en Mairie de Beaucaire : La Libre Pensée du Gard déclare forfait ! 3e victoire du Maire dans ce dossier

/0 Commentaires/ /par

A Beaucaire, l’exposition d’une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville vaut depuis 2 ans plusieurs procès au Maire.

Cette année, ce sont pas moins de 3 procès qui ont encore été intentés contre sa décision d’exposer une crèche provençale dans la Cour de l’Hôtel de Ville (crèche qui constituerait selon les associations poursuivantes « un trouble à l’ordre public »).

La Ligue des Droits de l’Homme a perdu le premier procès, condamnée qui plus est par une ordonnance du 21 décembre 2016 à verser 1200 euros à la Ville de Beaucaire.

La Ligue des Droits de l’Homme a également perdu le second, sa requête étant cette fois rejetée directement par ordonnance le 29 décembre 2016.

La 3e affaire devait être jugée demain 5 janvier au Tribunal Administratif de Nîmes. Là encore, une association demandait à ce que la crèche provençale soit enlevée sans délai de la Cour de l’Hôtel de Ville de Beaucaire.

Aujourd’hui, nous apprenons que l’association de la Libre Pensée du Gard vient de retirer sa requête et donc de déclarer forfait.

Cette nouvelle victoire de la Ville de Beaucaire et de son Maire démontre que lorsque les Maires tiennent bon et sont forts, ce sont les associations extrémistes qui reculent et se couchent.

A Beaucaire, culture et traditions sont et seront toujours défendues par l’équipe municipale, quels que soient les obstacles qui se dresseront sur sa route et quel que soit donc le nombre de procès intentés au Maire.

Le Maire de Beaucaire remercie les centaines de milliers de personnes mobilisées à ses côtés et/ou en veille sur ces procès, qu’elles habitent Beaucaire, la Provence ou plus largement la France.

Il donne rendez-vous à chacun pour son prochain procès le 17 janvier à 14h00 au Tribunal Correctionnel de Nîmes pour défendre un autre droit fondamental : le droit de réponse, la Ville de Beaucaire attaquant une nouvelle fois le quotidien « Midi Libre » pour refus d’insertion d’un droit de réponse (étant précisé que la Ville de Beaucaire a déjà gagné en justice par deux fois contre « Midi Libre » ces derniers mois pour le même motif).

Dans l’affaire du 17 janvier, une interview de Carole Delga, Présidente du Conseil Régional, dans les pages « Beaucaire » de « Midi Libre » mettait en cause le Maire de Beaucaire sans respect du contradictoire. En plus de ne pas respecter le contradictoire, le quotidien « Midi Libre » avait, en outre, refusé d’insérer un droit de réponse malgré les mises en cause publiques indéniables que comportait l’interview de Carole Delga.

Le Tribunal ne pourra là aussi que reconnaître l’évidence.

Rappelons d’ailleurs que Carole Delga est poursuivie pour discrimination à l’égard de la Ville de Beaucaire à raison des idées politiques de ses élus. Elle sera pour sa part jugée le 28 février prochain à 14h00.

Crèche provençale exposée en Mairie : Le Maire de Beaucaire au Tribunal !

/0 Commentaires/ /par

Un procès de plus ! Cette fois c’est la Ligue des Droits de l’Homme qui poursuit en Justice notre Maire.
Ce mardi à 14h30 sera en effet examinée en urgence une requête de la Ligue des Droits de l’Homme visant à obtenir le démontage de la crèche provençale de Noël exposée en Mairie.
Cette association prétend que la laïcité imposerait de ne plus exposer de crèche provençale, y compris aux portes de la Provence.
Le Maire de Beaucaire, accompagné des avocats de la Ville, Maîtres Sylvie Josserand et Laurent Frölich, expliquera cet après-midi pourquoi il maintiendra la crèche exposée en Mairie.

Si vous êtes pour le maintien de la crèche en Mairie, nous vous invitons à publier sur les réseaux sociaux une photo de vous devant la crèche exposée en Mairie de Beaucaire ou devant votre crèche pour montrer votre soutien.
Vous pouvez aussi signer la pétition « Touche pas à ma crèche ! » en cliquant ici.

Discrimination : Le Maire de Beaucaire reconnu innocent par la Justice.

/0 Commentaires/ /par
Jeudi dernier se tenait à Nîmes le procès du Maire de Beaucaire, poursuivi pour islamophobie par 6 commerçants de Beaucaire mettant en avant leur appartenance à la religion musulmane.
Ces commerçants, qui avaient refusé de respecter ses arrêtés tranquillité publique à l’été 2015 leur imposant la fermeture des commerces à 23h, niaient toute nuisance sonore et prétendaient qu’on leur demandait de fermer uniquement parce qu’ils étaient musulmans (comme si cela était écrit sur leurs visages !).
Évidemment et logiquement, le Tribunal Correctionnel de Nîmes a estimé que les faits de discrimination n’étaient pas constitués, les arrêtés municipaux tranquillité publique du Maire concernant plusieurs rues dans leur ensemble (rues particulièrement étroites et où les terrasses ne sont pas autorisées).
Les musulmans n’étaient évidemment pas spécifiquement visés par ces arrêtés qui visaient simplement les rues où des nuisances et des troubles avaient été constatés aux abords de commerces pendant la nuit et incommodaient réellement et clairement les riverains.
La Préfecture et la police nationale refusant de faire respecter les arrêtés municipaux de fermeture tant qu’un procès était en cours, à l’été 2015, la police municipale avait chaque soir dressé procès verbal contre les commerçants concernés pour qui la loi et la tranquillité publique ne sont visiblement pas des notions importantes.
Désormais fort de ce jugement, le Maire de Beaucaire a indiqué qu’il reprendrait les mêmes arrêtés à l’été 2017 si de nouvelles nuisances sont constatées et signalées par les riverains.
Le droit étant du côté du Maire, les commerçants ne pourront cette fois plus se victimiser pendant des mois à grand renfort d’articles de presse comme ils ont pu le faire.
Rappelons que même la Présidente du conseil régional avait soutenu les commerçants contre le Maire dans cette affaire, parlant de « commerçants souffrant de décisions démagogiques ».
Comme s’il était démagogique de défendre la tranquillité publique et le droit à dormir.

Beaucaire : Julien Sanchez répond au quotidien « Présent »

/0 Commentaires/ /par
Dans son édition du 23 novembre, à quelques jours de l’installation en Mairie de notre crèche Provençale, le quotidien « Présent » publie une courte interview de notre Maire, Julien Sanchez.
Il y aborde les diverses attaques en justice dont il fait l’objet en tant que Maire de la part de certains pour tenter de l’intimider.
Dans cet entretien, le Maire de Beaucaire rappelle qu’il ne se laissera jamais intimider.
interview-julien-sanchez-present-23-11-2016

Nuisances nocturnes devant les commerces : Ce qui devait arriver arriva !

/0 Commentaires/ /par

Le Maire de Beaucaire tient à remercier et à féliciter pour leur professionnalisme les forces de l’ordre (policiers municipaux et nationaux) intervenues ce jeudi 18 août alors qu’un Beaucairois, semble-t-il excédé par le tapage nocturne causé par un groupe de jeunes devant une épicerie, a ouvert le feu.

Les premières constatations semblent établir que l’arme utilisée serait une carabine à plomb.

L’individu ayant ouvert le feu a bien évidemment été interpellé (plusieurs jeunes menaçant de s’en prendre à lui après les tirs).

Si ce fait divers est tragique, et si personne ne doit se faire justice soi-même, le Maire de Beaucaire n’est pas du tout étonné par ces faits. Il les avait même prévus et anticipés il y a plus d’un an.

En juin 2015, il avait en effet signé un arrêté ordonnant à un certain nombre de commerces situés dans des petites rues étroites et résidentielles de fermer à 23h00 (dont précisément la rue comportant le commerce devant lequel s’est déroulé cet incident cette nuit vers 22h30).
Le Maire avait alors subi les foudres d’associations communautaristes, du conseil français du culte musulman, d’opposants politiques et de médias.

L’arrêté municipal avait ensuite été attaqué en justice par 6 commerçants prétendant qu’il n’y avait aucune nuisance devant leur commerce et que la motivation du Maire serait la discrimination.

Au contraire, on le voit concrètement ce soir, le Maire de Beaucaire avait simplement souhaité protéger chacun de ce type de drame en faisant respecter l’ordre public et en assurant la tranquillité pour les riverains, des honnêtes gens qui ont droit au sommeil.

À ce jour, la justice n’en a toujours pas terminé avec cette procédure et le Maire de Beaucaire sera à nouveau au Tribunal le 22 septembre pour islamophobie après que le SRPJ a été envoyé en Mairie pour une enquête complémentaire afin de savoir s’il y avait bien des plaintes de riverains pour des nuisances nocturnes.

Le Maire de Beaucaire tire à nouveau ce soir la sonnette d’alarme : Quand, enfin, la justice reconnaîtra-t-elle qu’avec ce type d’arrêtés, un Maire est dans son rôle ?
Les commerçants pourront-ils à nouveau après cet incident prétendre que les nuisances n’existent pas ?

En attendant que la justice valide les arrêtés municipaux du Maire et que l’Etat apporte le concours de la police nationale pour les faire appliquer, le Maire de Beaucaire souhaite un prompt rétablissement aux personnes blessées et appelle chacun à désormais respecter la tranquillité publique pour que ce type de drame ne se reproduise pas.

Dès ce vendredi 19 août, un nouvel arrêté tranquillité publique sera pris, interdisant cette fois l’ouverture des commerces dans ces rues après 22h30.
Dans l’intérêt de tous, il enjoint cette fois les commerçants concernés à ne pas se victimiser, à respecter les arrêtés et à faire preuve de responsabilité vis-à-vis de leur clientèle pour que la tranquillité et la sécurité publiques soient assurées.